Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION
ACIES CONSULTING GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3913386
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
OBSERVATOIRE DE L\'INNOVATION de ACIES CONSULTING GROUP

Présentation de la marque OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIES CONSULTING GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIES CONSULTING GROUP domicilié(e) 69 rue de la République - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 391 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE DE L'INNOVATION est expirée depuis le 16 avril 2022.

ACIES CONSULTING GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ACIES , ACIES , OBSERVATOIRE DU CIR , CARLACIES , PACTE INNOVATION , OBSERVATOIRE DU CREDIT D'IMPÔT RECHERCHE , OVEUS , L'Observatoire du financement de l'innovation , CARLACIES , (Marque figurative)


ACIES CONSULTING GROUP, Société par Actions Simplifiée - 69 rue de la République - 69002 - LYON - France - SIREN 523391753


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 12 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598853 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 12 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598852 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; guides ; revues ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils et aide dans l'organisation, la gestion et la conduite des affaires commerciales et industrielles ; conseils en vue de la coordination de projets commerciaux et industriels ; conseils dans la gestion administrative, commerciale et industrielle des ressources technologiques ; investigations pour affaires ; recherche de partenaires commerciaux ; promotion de l'innovation ; promotion de l'innovation par la mise en place de stratégies communes de collaboration privée/publique ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de financement et de conseil en matière de financement par des organismes nationaux et européens ; conseils et assistance en vue de l'obtention de subventions destinées à financer des dépenses de recherche et de développement, recherche de partenaires financiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.